Comprendre le système de chevaux fiscaux et comment calculer le nombre de chevaux pour votre véhicule

Dernière modification le 24 Nov 2024

La puissance fiscale est un paramètre qui influence le coût de l’immatriculation d’un véhicule. Elle est déterminée à partir du nombre des chevaux fiscaux du véhicule. Il s’avère donc important de comprendre le système des chevaux fiscaux et de savoir comment déterminer le nombre de chevaux d’un véhicule.

Comprendre le système des chevaux fiscaux

Le cheval fiscal (CV) est utilisé par le droit fiscal français et européen pour déterminer la puissance fiscale d’un véhicule. Il constitue donc une unité de mesure du droit fiscal. Les chevaux fiscaux correspondent à la puissance théorique du moteur d’un véhicule. Le système des chevaux fiscaux est utile dans différentes situations. Par exemple, il permet à l’administration fiscale de classer les véhicules en fonction de leur puissance. Le prix des cartes grises des véhicules dépend aussi de ce système. En effet, pour déterminer la taxe régionale, on multiplie le nombre de chevaux fiscaux par le coût d’un cheval fiscal.

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Cette taxe est prise en compte dans le calcul du prix des cartes grises. Il faut noter que le coût d’un cheval fiscal varie d’une région à une autre. Le nombre de chevaux fiscaux permet aussi de déterminer le montant de la taxe CO2. Le niveau de pollution du véhicule dépend de son nombre de chevaux fiscaux. Par ailleurs, les assureurs tiennent aussi compte de ce système pour déterminer le coût des cotisations des assurances auto. En effet, plus le nombre de chevaux fiscaux est élevé, plus le véhicule est puissant.

Comment calculer le nombre de chevaux fiscaux pour votre véhicule ?

Le calcul du nombre des chevaux fiscaux dépend principalement du type du véhicule. L’année d’homologation est également prise en compte dans le calcul du nombre des chevaux fiscaux des véhicules utilitaires. Avant janvier 2020, la formule de calcul des chevaux fiscaux prend en compte la puissance thermique du véhicule et les émissions de CO2. Avec cette formule, il est difficile de déterminer la puissance fiscale d’un véhicule électrique, car ce type de véhicule ne produit aucune émission de CO2. C’est pour cette raison qu’une nouvelle méthode de calcul a été adoptée depuis janvier 2020.

Voici la formule à utiliser pour calculer le nombre de chevaux fiscaux d’un véhicule thermique homologué avant novembre 2019 :

CV = (CO2/45) + (kW/40) ^ 1,6.

Le taux d’émission de CO2 figure dans la case V.7. Vous trouverez la puissance thermique (kW) en case P.2 de la carte grise.

Nouvelle formule de calcul du nombre de chevaux fiscaux depuis 2020

Depuis 2020, le taux d’émission de CO2 n’est plus pris en compte dans le calcul.

CV = 1,34 + (1,8 x [kW/100] ^ 2) + (3,87 x [kW/100]).

Retrouvez ci-dessous l’exemple d’une Peugeot de 2021. Supposons que sa puissance thermique est de 96 kW.

CV = 1,34 + (1,8 x [96/100] ^ 2) + (3,87 x [96/100])

= 1,34 + (1,8 x 0,921 6) + (3,87 x 0,96)

= 67 140

Le nombre de chevaux fiscaux de cette voiture Peugeot est de 7 chevaux fiscaux. En effet, pour obtenir ce nombre, il faut arrondir le résultat obtenu au chiffre le plus près.